Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PHYTO
Numéro de dépôt :
1648570
Date de dépôt :
06/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/2000
Présentation de la marque PHYTO
Déposée le 6 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHYTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PHYTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO est expirée depuis le 6 novembre 2000.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32