Déposée le 11 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OUÉLÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER domicilié(e) 99 Rue du Faubourg Saint HONORE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 710 686 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTER domicilié(e) 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France.
La marque OUÉLÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTER, S.A.S. - 99 Rue du Faubourg Saint HONORE - 75008 - PARIS - France - SIREN 310710686
CASTER - 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-39
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30
Inscription le 26 juillet 2011 - Changement d'adresse n°554267 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-26
Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522241 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver. Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser. Savons. Produits de parfumerie, huiles essentielles, lotions pour les cheveux. Dentifrices. Dépilatoires, produits de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beauté, produits de rasage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges, houppes à poudrer, éponges de toilette, éponges à maquillage ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, poudriers non en métaux précieux ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir boites en fer, boites en métal (métaux non précieux), flacons, gobelets, pots, soucoupes (tous ces articles en métaux non précieux et verres (récipients), porte-savons non en métaux précieux, porte-serviettes non en métaux précieux, flacons à parfums, vaporisateurs à parfums (métaux non précieux).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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