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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER
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NOTAMMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTAMMENT
CASTER, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3965966
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
29/11/2022
NOTAMMENT de CASTER

Présentation de la marque NOTAMMENT

Déposée le 29 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NOTAMMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER domicilié(e) 99 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 710 686 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTER, S.A.S. domicilié(e) 89 Rue Salvador ALLENDE, Boite postale 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France.

La marque NOTAMMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965966.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTAMMENT est expirée depuis le 29 novembre 2022.

CASTER a également déposé les autres marques suivantes : PERMAN , PHYTOSSIMO , SCULPT'N MODEL , EXPRESS'N FIX , MECHISSIME , PHYTOPOWER , FILIGRAMMES , ZEN ATTITUDE , PHYTO , PHYTOSCIENCE


CASTER, S.A.S. - 99 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 310710686


CASTER, S.A.S. - 89 Rue Salvador ALLENDE, Boite postale 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, préparations cosmétiques non médicales pour l'entretien, le soin et l'embellissement de la peau, préparations non médicales pour le soin, l'entretien et l'embellissement des cheveux, produits de démaquillage, masques de beauté, produits pour le rasage et après le rasage.