Déposée le 8 novembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAPSOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER domicilié(e) 99 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 710 686 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département Marques domicilié(e) 89 rue Salvador ALLENDE Boite postale 40028 - 95871 - BEZONS Cédex - France.
La marque CAPSOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704634.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTER, S.A.S. - 99 Rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France - SIREN 310710686
Société CASTER, Monsieur Patrick ALES, Département Marques - 89 rue Salvador ALLENDE Boite postale 40028 - 95871 - BEZONS Cédex - France
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2001 n°2208259 - Publication au BOPI 2001-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15
Inscription le 23 février 2011 - Changement d'adresse n°543887 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2011 n°2473698 - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-06-21
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux;dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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