Déposée le 4 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSITIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER domicilié(e) 99 Rue du Faubourg Saint HONORE - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 710 686 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTER domicilié(e) 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France.
La marque BIOSITIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTER, S.A.S - 99 Rue du Faubourg Saint HONORE - 75008 - PARIS - France - SIREN 310710686
CASTER - 89 Rue Salvador ALLENDE, CS 40028 - 95871 - BEZONS cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Inscription le 7 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559472 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07
Renouvellement sans limitation le 27 février 2015 n°2580094 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, bains médicinaux, préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique, substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels pouvant contenir des micro-nutriments tels que vitamines. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Compléments nutritionnels pouvant contenir des protéines, lipides, peptides et/ou fibres et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux destinés au soin et à l'entretien de la peau, des cheveux et des ongles dans le cadre d'un régime alimentaire normal, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide, à usage alimentaire. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Compléments nutritionnels contenant principalement des fibres avec addition de protéines, lipides, peptides et/ou minéraux, acides aminés et/ou acides gras et/ou végétaux, destinés au soin et à l'entretien de la peau, des cheveux et des ongles dans le cadre d'un régime alimentaire normal, présentés sous forme d'unités individuelles de prise (telles que capsules, comprimés, dragées, gélules, sachets, liquide), à usage alimentaire. Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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