APAISANCE
Présentation de la marque APAISANCE
Déposée le 15 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APAISANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APAISANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APAISANCE est expirée depuis le 15 juin 2020.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2000 n°2168734 - Publication au BOPI 2000-03-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48
Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2429034 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26
Inscription le 7 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559472 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-10-07
Inscription le 7 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°795248 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-07-07