ACCORDANCE
Présentation de la marque ACCORDANCE
Déposée le 22 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACCORDANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-26 du 29 juin 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACCORDANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3502412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCORDANCE arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.
CASTER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Inscription le 20 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584673 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-20
Renouvellement sans limitation le 24 février 2017 n°2641746 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-24