Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP C PA
EURL CASTELSOFT

Numéro de dépôt :
97702663
Date de dépôt :
04/11/1997
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2007

Présentation de la marque TOP C PA

Déposée le 4 novembre 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CASTELSOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOP C PA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CASTELSOFT domicilié(e) 19, Cours de la République, 11400 CASTELNAUDARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAGARZAZU Pierre Gérant de la EURL CASTELSOFT - France.

La marque TOP C PA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP C PA est expirée depuis le 4 novembre 2007.


EURL CASTELSOFT - 19, Cours de la République, 11400 CASTELNAUDARY - France


Monsieur SAGARZAZU Pierre Gérant de la EURL CASTELSOFT - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-10

Inscription le 4 février 1998 - Retrait partiel n°249156 - Publication au BOPI 1998-02-04

Inscription le 4 février 1998 - Retrait partiel n°249156 - Publication au BOPI 1998-02-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Logiciels enregistrés, supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts audio et vidéo, vidéogrammes à l'exclusion de tout produit ayant trait à la gestion, à la surveillance, au maintien ou à l'obtention de droits de propriété intellectuelle. Produits de l'imprimerie, livres, revues, manuels d'instruction ou d'enseignement, affiches, manuels associés aux programmes d'ordinateur à l'exclusion de tout produit ayant trait à la gestion, à la surveillance, au maintien ou à l'obtention de droits de propriété intellectuelle. Formation, information en matière d'éducation, organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires ; édition et publication de livres, de revues ; service de formation visant à l'utilisation de logiciels informatiques ; service d'initiation à l'informatique, à l'exclusion de tout service ayant trait à la gestion, à la surveillance, au maintien ou à l'obtention de droits de propriété intellectuelle.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.