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Marques déposées par madame castellvi claude
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Samy
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Samy
Mme castellvi claude

Numéro de dépôt :
4251552
Date de dépôt :
23/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/02/2026
Samy de castellvi claude

Présentation de la marque Samy

Déposée le 23 février 2016 par madame castellvi claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Samy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est madame castellvi claude domicilié(e) 2 RUE marceau - 66000 - PERPIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, compagnie des agrumes, Mme castellvi claude domicilié(e) 2 RUE marceau - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Samy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Samy arrivera à expiration en date du 23 février 2026.


Mme castellvi claude - 2 RUE marceau - 66000 - PERPIGNAN - France


compagnie des agrumes, Mme castellvi claude - 2 RUE marceau - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Produits de l'agriculture (à l'exception de la chicorée) et de l'aquaculture, produits de l'horticulture (à l'exception de la chicorée) et de la sylviculture (à l'exception de la chicorée) ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) (à l'exception de la chicorée) ; plants (à l'exception de la chicorée) ; agrumes frais ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits.