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Marques déposées par CASTELLS Raymond
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FONCIER ETUDES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONCIER ETUDES
CASTELLS Raymond

Numéro de dépôt :
93471478
Date de dépôt :
09/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2003

Présentation de la marque FONCIER ETUDES

Déposée le 9 juin 1993 par CASTELLS Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONCIER ETUDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est CASTELLS Raymond, domicilié(e) demeurant 4 rue Guy de Maupassant, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOGESTIM Madame Frédérique BEVILLON - France.

La marque FONCIER ETUDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONCIER ETUDES est expirée depuis le 9 juin 2003.

CASTELLS Raymond a également déposé les autres marques suivantes : G A T GROUPEMENT DES ASSUREURS TRANSPORTS , ASSOCIATION DES EPARGNANTS DE FRANCE , CENTRE D'INFORMATION DES PROFESSIONS LIBERALES C.I.P.L. , DEFENSE DE L'EPARGNANT , LA LETTRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE , MAISON DE L'EPARGNE , CASTELLS , PROLIB , PIERRE EXPANSION ETUDES , A.E.F.


CASTELLS Raymond - demeurant 4 rue Guy de Maupassant, 75016 PARIS - France


SOGESTIM Madame Frédérique BEVILLON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Affaires Immobilières Acquisitions et gestion d'un patrimoine immobilier locatif composé de résidences ou d'habitations destinées à la location à des étudiants et situées sur le territoire français