Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATF ASSURANCES TRANSPORTS DE FRANCE
CASTELLS Raymond

Numéro de dépôt :
1466605
Date de dépôt :
17/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/1998
ATF ASSURANCES TRANSPORTS DE FRANCE de CASTELLS Raymond

Présentation de la marque ATF ASSURANCES TRANSPORTS DE FRANCE

Déposée le 17 mai 1988 par CASTELLS Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATF ASSURANCES TRANSPORTS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASTELLS Raymond, domicilié(e) 4, rue Guy de Maupassant, 75116 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HEME Patrice - France.

La marque ATF ASSURANCES TRANSPORTS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATF ASSURANCES TRANSPORTS DE FRANCE est expirée depuis le 17 mai 1998.

CASTELLS Raymond a également déposé les autres marques suivantes : G A T GROUPEMENT DES ASSUREURS TRANSPORTS , FONCIER ETUDES , ASSOCIATION DES EPARGNANTS DE FRANCE , CENTRE D'INFORMATION DES PROFESSIONS LIBERALES C.I.P.L. , DEFENSE DE L'EPARGNANT , LA LETTRE DU DEVELOPPEMENT DURABLE , MAISON DE L'EPARGNE , CASTELLS , PROLIB , PIERRE EXPANSION ETUDES


CASTELLS Raymond - 4, rue Guy de Maupassant, 75116 PARIS. - France


HEME Patrice - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Assurances et Finances