CASTELLS Claudine épouse MODESTIN CASTELLS Jean Marie
Numéro de dépôt :
3177747
Date de dépôt :
01/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
01/08/2022
Présentation de la marque caveau La Tour La Pagèze
Déposée le 1 août 2002 par CASTELLS Claudine épouse MODESTIN et CASTELLS Jean Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « caveau La Tour La Pagèze » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Les déposants sont CASTELLS Claudine épouse MODESTIN domicilié(e) Route des Cabanes - 11560 - FLEURY D'AUDE - France et CASTELLS Jean Marie domicilié(e) route des Cabanes - 11560 - FLEURY D'AUDE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Claudine CASTELLS épouse MODESTIN domicilié(e) Route des Cabanes - 11560 - FLEURY D'AUDE - France.
La marque caveau La Tour La Pagèze a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque caveau La Tour La Pagèze est expirée depuis le 1 août 2022.
CASTELLS Claudine épouse MODESTIN a également déposé les autres marques suivantes : La Tour La Pagèze
CASTELLS Claudine épouse MODESTIN - Route des Cabanes - 11560 - FLEURY D'AUDE - France
CASTELLS Jean Marie - route des Cabanes - 11560 - FLEURY D'AUDE - France
Claudine CASTELLS épouse MODESTIN - Route des Cabanes - 11560 - FLEURY D'AUDE - France
Inscription le 24 juin 2003 - Rejet partiel n°372546 - Publication au BOPI 2003-06-24
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-29
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Renouvellement sans limitation le 6 août 2012 n°2506715 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-06
Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Cidres, liqueurs, alcools et spiritueux. Eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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