Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATELYA ELECTRONIQUE
CASTELLI S.A. (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
1147133
Date de dépôt :
21/08/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CATELYA ELECTRONIQUE de CASTELLI

Présentation de la marque CATELYA ELECTRONIQUE

Déposée le 21 août 1980 par la Société Anonyme (SA) CASTELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATELYA ELECTRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELLI domicilié(e) 39, RUE BASSE, 68420 GUEBERSCHWIHR. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France.

La marque CATELYA ELECTRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1147133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CATELYA ELECTRONIQUE est expirée depuis le 21 août 1990.


CASTELLI S.A. (SOCIETE ANONYME) - 39, RUE BASSE, 68420 GUEBERSCHWIHR. - France


BUGNION PROPRIETE INDUSTRIELLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-04

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