Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toutou propre
CASTELLI Rita

Numéro de dépôt :
3022163
Date de dépôt :
12/04/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2010
Toutou propre de CASTELLI Rita

Présentation de la marque Toutou propre

Déposée le 12 avril 2000 par CASTELLI Rita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Toutou propre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-21 du 26 mai 2000.

Le déposant est CASTELLI Rita, domicilié(e) 341 route de la Gare, 83110 SANARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTELLI Rita - France.

La marque Toutou propre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3022163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toutou propre est expirée depuis le 12 avril 2010.


CASTELLI Rita - 341 route de la Gare, 83110 SANARY - France


CASTELLI Rita - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 26 mai 2000 au BOPI 2000-21

Contenant en matière plastique imperméable et souple destiné au ramassage manuel de petits déchets, en particulier les déjections canines.