Déposée le 21 mars 1990 par CASTELLI épouse BOZEK Nicole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES),
la marque française « TROC AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CASTELLI épouse BOZEK Nicole, Padevella, Vincentine, domicilié(e) 14, rue Camille Saint Saens, 78530 BUC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTELLI épouse BOZEK Nicole, Padevella, Vincentine - France.
La marque TROC AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROC AFFAIRES est expirée depuis le 21 mars 2000.
CASTELLI épouse BOZEK Nicole, Padevella, Vincentine - 14, rue Camille Saint Saens, 78530 BUC - France
CASTELLI épouse BOZEK Nicole, Padevella, Vincentine - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03
Vaisselle non en métaux précieux, équipement et tenue de sport, jouet, vêtements enfants.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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