Marque enregistrée - Marque en non vigueur
T INSTEL
Numéro de dépôt :
1235280
Date de dépôt :
26/04/1983
Lieu de dépôt :
AJACCIO
Date d'expiration :
26/04/1993
Présentation de la marque T INSTEL
Déposée le 26 avril 1983 par CASTELLI Annie Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AJACCIO), la marque française « T INSTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque T INSTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235280.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T INSTEL est expirée depuis le 26 avril 1993.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39