Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HA HUMID'ART FRANCE
Monsieur CASTELLANO MICHEL

Numéro de dépôt :
98727571
Date de dépôt :
08/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2008

Présentation de la marque HA HUMID'ART FRANCE

Déposée le 8 avril 1998 par monsieur CASTELLANO MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HA HUMID'ART FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est monsieur CASTELLANO MICHEL domicilié(e) 940 LINCOLN ROAD # 314, MIAMI BEACH, 33139 FLORIDA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP FERACCI CAUSSE AVOCATS ASSOCIES - France.

La marque HA HUMID'ART FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98727571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA HUMID'ART FRANCE est expirée depuis le 8 avril 2008.


Monsieur CASTELLANO MICHEL - 940 LINCOLN ROAD # 314, MIAMI BEACH, 33139 FLORIDA - France


SCP FERACCI CAUSSE AVOCATS ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Métaux précieux ; joaillerie bijouterie ; pierres précieuses) horlogerie et instruments chronométriques Meubles Tabac articles pour fumeurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.