Déposée le 5 février 2010 par madame CASTELLANI Marie-Françoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOPOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-10 du 12 mars 2010.
Le déposant est madame CASTELLANI Marie-Françoise domicilié(e) 5 rue Gilbert DRU - 13002 - MARSEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque BIOPOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3710675.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOPOND arrivera à expiration en date du 5 février 2030.
Mme CASTELLANI Marie-Françoise - 5 rue Gilbert DRU - 13002 - MARSEILLE - France
MARK & LAW, Mme DAUPHANT Eléonore - 7 rue des Aulnes, Bât.B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10
Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2020 n°2737264 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-01-22
– produits biologiques, bactériologiques issus de l'agriculture biologique destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à la purification, l'adoucissement, à l'amendement des eaux libres ou closes, des étangs, des lacs, des nappes phréatiques, des rivières, des mers, des océans, des canalisations, des piscines, des aquariums ; zéolites à usage industriel ; zéolites à usage de dépollution ; catalyseurs biochimiques issus de l'agriculture biologique ; charbon actif ; charbon animal, préparations de charbon animal ; charbon d'os ; charbon pour filtres ; cultures de micro-organismes autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; diastases à usage industriel ; préparations bactériennes, bactériologiques, biologiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire, issues de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus ; préparations de clarification.
– produits vétérinaires issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus ; destinés au traitement, à la dépollution, à la décontamination, à la purification, l'adoucissement, à l'amendement des eaux libres ou closes, des étangs, des lacs, des nappes phréatiques, des rivières, des mers, des océans, des canalisations, des piscines, des aquariums ; préparations enzymatiques, bactériennes à usage vétérinaire ; insecticides, fongicides, désherbants, parasiticides issus de l'agriculture biologique ou élaborées à partir de produits en étant issus ; bouillons de culture pour la bactériologie ; cultures de micro-organismes à usage vétérinaire ; cultures bactériologiques à usage vétérinaire.
– animaux vivants ; produits alimentaires pour animaux ; algues pour l'alimentation animale ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus.
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