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Marques déposées par monsieur CASTELLAN Jacques
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CORPUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CORPUS
Monsieur CASTELLAN Jacques

Numéro de dépôt :
93476107
Date de dépôt :
30/06/1993
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
30/06/2003

Présentation de la marque CORPUS

Déposée le 30 juin 1993 par monsieur CASTELLAN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CORPUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-34 du 27 août 1993.

Le déposant est monsieur CASTELLAN Jacques domicilié(e) 12, rue Saint-François, 29000 QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CASTELLAN JACQUES - France.

La marque CORPUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CORPUS est expirée depuis le 30 juin 2003.

CASTELLAN Jacques a également déposé les autres marques suivantes : BATTLING , ROMY SCHNEIDER , JAMES DEAN , CELIA


Monsieur CASTELLAN Jacques - 12, rue Saint-François, 29000 QUIMPER - France


Monsieur CASTELLAN JACQUES - France


Inscription le 13 novembre 2000 - Rejet partiel n°311310 - Publication au BOPI 2000-11-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1993 au BOPI 1993-34

Cosmétiques. Produits pharmaceutiques. Bijouterie. Vêtements.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.