Marque enregistrée - Marque en vigueur

Buée VEGETALE
M. CASTELIN HERVE

Numéro de dépôt :
4313580
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/11/2026
Buée VEGETALE de CASTELIN HERVE

Présentation de la marque Buée VEGETALE

Déposée le 9 novembre 2016 par monsieur CASTELIN HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Buée VEGETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est monsieur CASTELIN HERVE domicilié(e) 4 PLACE LAGANNE - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CASTELIN HERVE domicilié(e) 4 PLACE LAGANNE - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque Buée VEGETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Buée VEGETALE arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


M. CASTELIN HERVE - 4 PLACE LAGANNE - 31300 - TOULOUSE - France


M. CASTELIN HERVE - 4 PLACE LAGANNE - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Décoration intérieure ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.