Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

FRANCE PACK
CASTELEYN SOMAG 3G, SARL

Numéro de dépôt :
4129418
Date de dépôt :
28/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
FRANCE PACK de CASTELEYN SOMAG 3G

Présentation de la marque FRANCE PACK

Déposée par voie électronique le 28 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELEYN SOMAG 3G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE PACK »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELEYN SOMAG 3G domicilié(e) 17 rue Gensse, BP 16 - 62101 - CALAIS CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTELEYN SOMAG 3G, Mme. Anne Casteleyn domicilié(e) 17 rue Gensse, BP 16 - 62101 - CALAIS CEDEX - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


CASTELEYN SOMAG 3G, SARL - 17 rue Gensse, BP 16 - 62101 - CALAIS CEDEX - France


CASTELEYN SOMAG 3G, Mme. Anne Casteleyn - 17 rue Gensse, BP 16 - 62101 - CALAIS CEDEX - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait total n°646318 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.