Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOGOR
Numéro de dépôt :
1403416
Date de dépôt :
08/04/1987
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/1997
Présentation de la marque MOGOR
Déposée le 8 avril 1987 par CASTELBOU Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1403416.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOGOR est expirée depuis le 8 avril 1997.
CASTELBOU Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-38