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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELANNE
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JULES VERNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JULES VERNE
S.A.R.L. CASTELANNE

Numéro de dépôt :
96622304
Date de dépôt :
12/04/1996
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
12/04/2006

Présentation de la marque JULES VERNE

Déposée le 12 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JULES VERNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-22 du 31 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELANNE domicilié(e) 11 RUE DE BUDAPEST, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 965 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR PHILIPPE SALLE - France.

La marque JULES VERNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96622304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JULES VERNE est expirée depuis le 12 avril 2006.

CASTELANNE a également déposé les autres marques suivantes : CASTELANNE , DIAMANT DES MARAIS , DOULICAR , EDIT DE NANTES , ANNE de BRETAGNE , BOUCHON DE CHAMPAGNE , LE PAVE NANTAIS


S.A.R.L. CASTELANNE - 11 RUE DE BUDAPEST, 44000 NANTES - France - SIREN 392965554


MONSIEUR PHILIPPE SALLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

- Confiture gelée - Cacao, thé, café - Miel Pâtisserie - Confiserie - Glace

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.