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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELANNE
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DIAMANT DES MARAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAMANT DES MARAIS
SARL CASTELANNE

Numéro de dépôt :
99787455
Date de dépôt :
15/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2009

Présentation de la marque DIAMANT DES MARAIS

Déposée le 15 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAMANT DES MARAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELANNE domicilié(e) 11 RUE DE BUDAPEST, 44013 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 965 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SALLE Philippe SARL CASTELANNE - France.

La marque DIAMANT DES MARAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAMANT DES MARAIS est expirée depuis le 15 avril 2009.

CASTELANNE a également déposé les autres marques suivantes : JULES VERNE , CASTELANNE , DOULICAR , EDIT DE NANTES , ANNE de BRETAGNE , BOUCHON DE CHAMPAGNE , LE PAVE NANTAIS


SARL CASTELANNE - 11 RUE DE BUDAPEST, 44013 NANTES - France - SIREN 392965540


Monsieur SALLE Philippe SARL CASTELANNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Gelées, confitures, fruits et légumes conservés Cacao, sucre, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles miel, épices Boissons de fruits et jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.