Déposée le 8 avril 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) castelanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « CASTELANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-18 du 2 mai 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) castelanne domicilié(e) 8 quai andré rhuys - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 965 554 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, castelanne, M. salle philippe domicilié(e) 8 quai andré rhuys - 44200 - NANTES - France.
La marque CASTELANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082336.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
castelanne, sarl - 8 quai andré rhuys - 44200 - NANTES - France - SIREN 392965554
castelanne, M. salle philippe - 8 quai andré rhuys - 44200 - NANTES - France
Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18
Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629565 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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