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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION
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TERRINE DE COQ A LA BIERE DU CH'TI
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRINE DE COQ A LA BIERE DU CH'TI
CASTELAIN EXPANSION Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
97671234
Date de dépôt :
26/03/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2017

Présentation de la marque TERRINE DE COQ A LA BIERE DU CH'TI

Déposée le 26 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TERRINE DE COQ A LA BIERE DU CH'TI »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE (dossier no 2334055) - 62410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2334055) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRINE DE COQ A LA BIERE DU CH'TI est expirée depuis le 26 mars 2017.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION Société à responsabilité limitée - 13 rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE (dossier no 2334055) - 62410 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2334055) - 59027 - France


Inscription le 15 janvier 2002 - Transmission totale de propriété n°338773 - Publication au BOPI 2002-01-15

Renouvellement sans limitation le 9 février 2007 n°2334055 - Publication au BOPI 2007-02-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-37

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

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