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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION
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SEVEN CH'TIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVEN CH'TIS
CASTELAIN EXPANSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3612924
Date de dépôt :
21/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
21/11/2018
SEVEN CH\'TIS de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque SEVEN CH'TIS

Déposée le 21 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « SEVEN CH'TIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13, rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE - 62410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 255 752 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN CH'TIS est expirée depuis le 21 novembre 2018.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION Société Anonyme - 13, rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE - 62410 - France - SIREN 315255752


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot, BP 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

– boissons alcooliques (à l'exception des bières).

– services de restauration [alimentation] ; hébergement temporaire ; cantines ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; crêches d'enfants, pouponnières ; exploitation de terrain de camping ; maison de retraite pour personnes âgées ; location de mobiliers, de meubles, de literie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, de salles de réunion, de tentes ; location de vaisselle, d'ustensiles et récipients pour la cuisine.