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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION
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SEPT VALLEES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEPT VALLEES
CASTELAIN EXPANSION société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98748994
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2018

Présentation de la marque SEPT VALLEES

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEPT VALLEES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13, rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE (dossier no 2379742) - 62410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot, B.P,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2379742) - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEPT VALLEES est expirée depuis le 4 septembre 2018.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION société à responsabilité limitée - 13, rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE (dossier no 2379742) - 62410 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES - 96/98, boulevard Carnot, B.P,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2379742) - 59027 - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2008 n°2379742 - Publication au BOPI 2008-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

- bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. - boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.