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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION
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PAVE DU CH'TI
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAVE DU CH'TI
CASTELAIN EXPANSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3599136
Date de dépôt :
17/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
17/09/2018
PAVE DU CH\'TI de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque PAVE DU CH'TI

Déposée le 17 septembre 2008 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « PAVE DU CH'TI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13, rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE - 62410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE DU CH'TI est expirée depuis le 17 septembre 2018.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION Société Anonyme - 13, rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE - 62410 - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08

Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 7 mai 2009 - Concession de licence n°496743 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-07

– viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d'oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

– services de restauration [alimentation] ; hébergement temporaire ; cantines ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; crêches d'enfants, pouponnières ; exploitation de terrain de camping ; maison de retraite pour personnes âgées ; location de mobiliers, de meubles, de literie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, de salles de réunion, de tentes ; location de vaisselle, d'ustensiles et récipients pour la cuisine.