CASTELAIN EXPANSION, société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3305546
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
27/07/2024
Présentation de la marque PAROLE DE CH'TI
Déposée le 27 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « PAROLE DE CH'TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-36 du 3 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCI, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.
La marque PAROLE DE CH'TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3305546.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTELAIN EXPANSION, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCI, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-53
Inscription le 16 août 2006 - Concession de licence n°438909 - Publication au BOPI 2006-08-16
Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2561105 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. – bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. – boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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