(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 12 février 2003 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209292.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 février 2023.
CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29
Inscription le 16 août 2006 - Concession de licence n°438909 - Publication au BOPI 2006-08-16
Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521234 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07