Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CASTELAIN EXPANSION, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3209292
Date de dépôt :
12/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
12/02/2023
Marque figurative de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 février 2003 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-12 du 21 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13, rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3209292.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 12 février 2023.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, SOCIETE ANONYME - 13, rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-29

Inscription le 16 août 2006 - Concession de licence n°438909 - Publication au BOPI 2006-08-16

Publication - Publication le 21 mars 2003 au BOPI 2003-12

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 7 février 2013 n°2521234 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-02-07

- Bières.