Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES EXCELLENCES NORD PAS-DE-CALAIS
CASTELAIN EXPANSION, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3301143
Date de dépôt :
02/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
02/07/2024
LES EXCELLENCES NORD PAS-DE-CALAIS de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque LES EXCELLENCES NORD PAS-DE-CALAIS

Déposée le 2 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LES EXCELLENCES NORD PAS-DE-CALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCI, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque LES EXCELLENCES NORD PAS-DE-CALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES EXCELLENCES NORD PAS-DE-CALAIS arrivera à expiration en date du 2 juillet 2024.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCI, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 6 août 2004 au BOPI 2004-32

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2561104 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24

– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. – boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.