Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION
/
LE CH'TI NOUGAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CH'TI NOUGAT
CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3554355
Date de dépôt :
08/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
08/02/2028
LE CH\'TI NOUGAT de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque LE CH'TI NOUGAT

Déposée le 8 février 2008 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LE CH'TI NOUGAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-11 du 14 mars 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 Rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque LE CH'TI NOUGAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3554355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CH'TI NOUGAT arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 Rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-28

Inscription le 2 mars 2009 - Concession de licence n°492047 - Publication au BOPI 2009-03-02

Publication - Publication le 14 mars 2008 au BOPI 2008-11

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 29 mai 2018 n°2682618 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-05-29

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.