CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3421807
Date de dépôt :
07/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/04/2026
Présentation de la marque LA TAVERNE DU CH'TI
Déposée le 7 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « LA TAVERNE DU CH'TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-19 du 12 mai 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque LA TAVERNE DU CH'TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421807.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36
Inscription le 16 août 2006 - Concession de licence n°438909 - Publication au BOPI 2006-08-16
Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19
Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29
Errata de l'enregistrement - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2015 n°2605262 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2015-12-22
– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. – boissons alcooliques (à l'exception des bières). – services de restauration [alimentation] ; hébergement temporaire ; cantines ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; crêches d'enfants, pouponnières ; exploitation de terrain de camping ; maison de retraite pour personnes âgées ; location de mobiliers, de meubles, de literie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, de salles de réunion, de tentes ; location de vaisselle, d'ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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