CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3470379
Date de dépôt :
19/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
19/12/2026
Présentation de la marque LA CH'TI MAROILLES
Déposée le 19 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « LA CH'TI MAROILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-04 du 26 janvier 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque LA CH'TI MAROILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3470379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 26 janv. 2007 au BOPI 2007-04
Inscription le 9 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610542 - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09
Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2016 n°2631957 - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2016-11-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers (à l'exception des fromages), fromages bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Maroilles ” ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier, pickles ; coquillages (non vivants), crustacés (non vivants), caviar.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces ; épices ; glace ; tourtes, pizzas, quiches, tartes salées et sucrées.
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