CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3698461
Date de dépôt :
14/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
14/12/2029
Présentation de la marque LA CH'TI BOUTIQUE
Déposée le 14 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « LA CH'TI BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-03 du 22 janvier 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 Rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PLASSERAUD IP, Mme DEJARDINS Bérénice domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.
La marque LA CH'TI BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3698461.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 Rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232
PLASSERAUD IP, Mme DEJARDINS Bérénice - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France
Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Inscription le 27 septembre 2010 - Concession de licence n°532797 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2019 n°2731058 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2019-11-20
– viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d'oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
– produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt.
– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.
– boissons alcooliques (à l'exception des bières).
– services de restauration [alimentation] ; hébergement temporaire ; cantines ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; crêches d'enfants, pouponnières ; exploitation de terrain de camping ; maison de retraite pour personnes âgées ; location de mobiliers, de meubles, de literie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, de salles de réunion, de tentes ; location de vaisselle, d'ustensiles et récipients pour la cuisine ; location d'appareils et de matériels de cuisson ; location d'appareils et matériels d'éclairage pour manifestations ou réunions privées et/ou publiques.
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