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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION
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JADE BIERE BIOLOGIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JADE BIERE BIOLOGIQUE
CASTELAIN EXPANSION, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
92441565
Date de dépôt :
09/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2012

Présentation de la marque JADE BIERE BIOLOGIQUE

Déposée le 9 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JADE BIERE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13, Rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE (dossier no 2230271) - 62410 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot , Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2230271) - 59027 - France.

La marque JADE BIERE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JADE BIERE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 9 novembre 2012.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, Société A Responsabilité Limitée - 13, Rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE (dossier no 2230271) - 62410 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot , Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2230271) - 59027 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 12 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341062 - Publication au BOPI 2002-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 16 août 2006 - Concession de licence n°438909 - Publication au BOPI 2006-08-16

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2002 n°2230271 - Publication au BOPI 2002-11-06

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

. Bières biologiques