Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION
/
DVS - SINT ARNOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DVS - SINT ARNOL
CASTELAIN EXPANSION, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
92429840
Date de dépôt :
04/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2012

Présentation de la marque DVS - SINT ARNOL

Déposée le 4 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DVS - SINT ARNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-32 du 18 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13, Rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE (dossier no 2225079) - 62410 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2225079) - 59027 - France.

La marque DVS - SINT ARNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92429840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DVS - SINT ARNOL est expirée depuis le 4 août 2012.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, Société A Responsabilité Limitée - 13, Rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE (dossier no 2225079) - 62410 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2225079) - 59027 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2002 n°2225079 - Publication au BOPI 2002-07-23

Inscription le 10 mai 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°158430 - Publication au BOPI 1993-05-10

Inscription le 12 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341062 - Publication au BOPI 2002-02-12

Publication - Publication le 18 sept. 1992 au BOPI 1992-32

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Bières; eaux minérales et gazeuses limonade