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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION
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CORPUS DELICTI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CORPUS DELICTI
CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3454101
Date de dépôt :
03/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
03/10/2026
CORPUS DELICTI de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque CORPUS DELICTI

Déposée le 3 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CORPUS DELICTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-45 du 10 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque CORPUS DELICTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3454101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CORPUS DELICTI arrivera à expiration en date du 3 octobre 2026.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-10

Publication - Publication le 10 nov. 2006 au BOPI 2006-45

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629737 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10

– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

– boissons alcooliques (à l'exception des bières).