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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION
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CHTIMI
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHTIMI
CASTELAIN EXPANSION, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
94535932
Date de dépôt :
06/09/1994
Lieu de dépôt :
BETHUNE
Date d'expiration :
06/09/2024

Présentation de la marque CHTIMI

Déposée le 6 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BETHUNE), la marque française « CHTIMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCI, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France.

La marque CHTIMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHTIMI arrivera à expiration en date du 6 septembre 2024.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCI, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France


Inscription le 12 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341062 - Publication au BOPI 2002-02-12

Renouvellement sans limitation le 6 août 2004 n°2270466 - Publication au BOPI 2004-08-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-13

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2014 n°2566397 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-09-02

Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.