Marque renouvelée - Marque en vigueur

CH'TIS GOURMANDS
CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3561589
Date de dépôt :
11/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
11/03/2028
CH\'TIS GOURMANDS de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque CH'TIS GOURMANDS

Déposée le 11 mars 2008 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CH'TIS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 Rue pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque CH'TIS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CH'TIS GOURMANDS arrivera à expiration en date du 11 mars 2028.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 Rue pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle - 31 rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Inscription le 6 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583945 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2018 n°2669514 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-01-18

Gelées, confitures, compotes ;

Bonbons, pâtes de fruits, biscuiterie.