Marque renouvelée - Marque en vigueur

CH'TI SAUCE
CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3669389
Date de dépôt :
06/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
06/08/2029
CH\'TI SAUCE de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque CH'TI SAUCE

Déposée le 6 août 2009 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CH'TI SAUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-37 du 11 septembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 Rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle domicilié(e) 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque CH'TI SAUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3669389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CH'TI SAUCE arrivera à expiration en date du 6 août 2029.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 Rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASS., Mme VEREZ Christelle - 31 Rue des Poissonceaux, CS 40009 - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Inscription le 25 janvier 2010 - Concession de licence n°514507 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Inscription le 17 mars 2010 - Concession de licence n°519024 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-17

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2019 n°2721323 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-18

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.