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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION
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CH'TI SABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CH'TI SABLE
CASTELAIN EXPANSION Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3462938
Date de dépôt :
15/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/11/2016
CH\'TI SABLE de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque CH'TI SABLE

Déposée le 15 novembre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CH'TI SABLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13, rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE - 62410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH'TI SABLE est expirée depuis le 15 novembre 2016.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION Société à responsabilité limitée - 13, rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE - 62410 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Inscription le 30 juin 2008 - Concession de licence n°476865 - Publication au BOPI 2008-06-30

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.