Marque renouvelée - Marque en vigueur

CH'TI COLA
CASTELAIN EXPANSION, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3319986
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
22/10/2024
CH\'TI COLA de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque CH'TI COLA

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CH'TI COLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCI, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion domicilié(e) 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque CH'TI COLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CH'TI COLA arrivera à expiration en date du 22 octobre 2024.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCI, Mme LEFRANC-BOZMAROV Marion - 96/98 boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Inscription le 16 août 2006 - Concession de licence n°438909 - Publication au BOPI 2006-08-16

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 24 juin 2014 n°2561106 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-24

– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. – boissons alcooliques (à l'exception des bières). – services de restauration [alimentation] ; cantines ; services de traiteurs ; services hôteliers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.