Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION
/
CH'TI C'EST LA FÊTE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CH'TI C'EST LA FÊTE
CASTELAIN EXPANSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3634351
Date de dépôt :
05/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
05/03/2019
CH\'TI C\'EST LA FÊTE de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque CH'TI C'EST LA FÊTE

Déposée le 5 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CH'TI C'EST LA FÊTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 rue de Pasteur,62410 BENIFONTAINE - 62410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE cedex - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH'TI C'EST LA FÊTE est expirée depuis le 5 mars 2019.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION Société Anonyme - 13 rue de Pasteur,62410 BENIFONTAINE - 62410 - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE cedex - 59027 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

– viande, poisson, volaille et gibier, conserves et/ou préparations alimentaires à base de viande, poisson, volaille et gibier, charcuterie ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, surgelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, conserves d'oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

– bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.

– boissons alcooliques (à l'exception des bières).

– services de restauration [alimentation] ; hébergement temporaire ; cantines ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; crêches d'enfants, pouponnières ; exploitation de terrain de camping ; maison de retraite pour personnes âgées ; location de mobiliers, de meubles, de literie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, de salles de réunion, de tentes ; location de vaisselle, d'ustensiles et récipients pour la cuisine.