Marque enregistrée - Marque en vigueur

CH TI BRASSERIE CASTELAIN 1926 . BIERE DE GARDE . BRASSEE A L ANCIENNE DE PERE EN FILS
CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4137696
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2024
CH TI BRASSERIE CASTELAIN 1926 . BIERE DE GARDE . BRASSEE A L ANCIENNE DE PERE EN FILS de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque CH TI BRASSERIE CASTELAIN 1926 . BIERE DE GARDE . BRASSEE A L ANCIENNE DE PERE EN FILS

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CH TI BRASSERIE CASTELAIN 1926 . BIERE DE GARDE . BRASSEE A L ANCIENNE DE PERE EN FILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 Rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Marion LEFRANC-BOZMAROV domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque CH TI BRASSERIE CASTELAIN 1926 . BIERE DE GARDE . BRASSEE A L ANCIENNE DE PERE EN FILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137696.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH TI BRASSERIE CASTELAIN 1926 . BIERE DE GARDE . BRASSEE A L ANCIENNE DE PERE EN FILS arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 13 Rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Mme. Marion LEFRANC-BOZMAROV - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ;

Publicité et affaires commerciales ; aide à la vente, à savoir conseils en matière de techniques et de programmes de vente ; ventes au détail, en gros et par Internet de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, de boissons de fruits et jus de fruits, de sirops et autres préparations pour faire des boissons, de boissons alcooliques (à l'exception des bières), vins.