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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION
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CH'TI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CH'TI
CASTELAIN EXPANSION, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
92444443
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2012

Présentation de la marque CH'TI

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CH'TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13, Rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE (dossier no 2232217) - 62410 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98, Boulevard Carnot , Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2232217) - 59027 - France.

La marque CH'TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CH'TI est expirée depuis le 1 décembre 2012.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI , ARKANGE


CASTELAIN EXPANSION, Société A Responsabilité Limitée - 13, Rue Pasteur,62410 BENIFONTAINE (dossier no 2232217) - 62410 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98, Boulevard Carnot , Boîte Postale 105,59027 LILLE CEDEX (dossier no 2232217) - 59027 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Inscription le 12 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341062 - Publication au BOPI 2002-02-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 16 août 2006 - Concession de licence n°438909 - Publication au BOPI 2006-08-16

Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2002 n°2232217 - Publication au BOPI 2002-11-26

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons . Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.