Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIERES ET PATRIMOINE
CASTELAIN EXPANSION

Numéro de dépôt :
4451234
Date de dépôt :
04/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2028
BIERES ET PATRIMOINE de CASTELAIN EXPANSION

Présentation de la marque BIERES ET PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 4 mai 2018 par CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIERES ET PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-21 du 25 mai 2018.

Le déposant est CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 Rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Madame CHRISTELLE VEREZ domicilié(e) 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France.

La marque BIERES ET PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4451234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERES ET PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 4 mai 2028.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI , ARKANGE , ABBAYE DU MONT SAINT ELOI


CASTELAIN EXPANSION - 13 Rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, Madame CHRISTELLE VEREZ - 31 RUE DES POISSONCEAUX - 59044 - LILLE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de promotion des ventes pour les tiers ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; sondage d'opinion, informations commerciales et statistiques ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits diététiques, de produits de soins et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de boissons alcooliques ou non alcooliques, de bières, de pompes à bières, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles, permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu ; services fournis par les magasins de détail, grands magasins, ou magasins d'usine, dans le cadre de la vente au détail et/ou vente en libre-service et/ou services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de produits diététiques, de produits de soins et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de boissons alcooliques ou non alcooliques, de bières, de pompes à bières, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériels et d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; démonstration de marchandises; vitrine de magasin; présentation de produits sur des supports de communication, à des fins de vente au détail; promotion des ventes pour des tiers; fourniture d'un marché en ligne pour les acheteurs et les vendeurs de biens et de services; services de vente au détail par le biais de réunions ou de démonstrations à domicile, ventes au détail et par internet de produits diététiques, de produits de soins et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de boissons alcooliques ou non alcooliques, de bières, de pompes à bières, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits diététiques, de produits de soins et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de boissons alcooliques ou non alcooliques, de bières, de pompes à bières, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles, dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance, sur un site internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de produits diététiques, de produits de soins et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de boissons alcooliques ou non alcooliques, de bières, de pompes à bières, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles dans un catalogue général de vente par correspondance ou à distance, sur un site internet, sur tout autre forme de media électronique de communication ou en boutiques ; organisation administrative du transport, de la livraison, de la distribution, du tri, de l'acheminement et de l'entreposage de marchandises et des colis; vente au détail, notamment vente directe par catalogue de produits diététiques, de produits de soins et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de boissons alcooliques ou non alcooliques, de bières, de pompes à bières, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles ; Rassemblement de produits pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément en ce qui concerne: produits diététiques, de produits de soins et/ou de beauté, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'outillage, et/ou de jardinage, de produits de librairie, de papeterie, et/ou de l'imprimerie, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de produits d'alimentation, de boissons alcooliques ou non alcooliques, de bières, de pompes à bières, d'articles de sport, d'appareils de jeux et jouets, de produits horticoles.