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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION
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BIERE DU CH'TI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIERE DU CH'TI
CASTELAIN EXPANSION, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93449873
Date de dépôt :
06/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2023

Présentation de la marque BIERE DU CH'TI

Déposée le 6 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIERE DU CH'TI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-07 du 19 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France.

La marque BIERE DU CH'TI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93449873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIERE DU CH'TI est expirée depuis le 6 janvier 2023.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION, Société Anonyme - 13 rue Pasteur - 62410 - BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot - 59027 - LILLE CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2003 n°2233021 - Publication au BOPI 2003-01-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-37

Inscription le 12 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341062 - Publication au BOPI 2002-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-25

Inscription le 11 décembre 2002 - Concession de licence n°360997 - Publication au BOPI 2002-12-11

Inscription le 16 août 2006 - Concession de licence n°438909 - Publication au BOPI 2006-08-16

Publication - Publication le 19 févr. 1993 au BOPI 1993-07

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de nature juridique n°500878 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 13 août 2012 n°2507070 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-13

.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons