Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBREE DU TERNOIS
CASTELAIN EXPANSION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97700584
Date de dépôt :
20/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2007

Présentation de la marque AMBREE DU TERNOIS

Déposée le 20 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AMBREE DU TERNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CASTELAIN EXPANSION domicilié(e) 13, Rue Pasteur, 62410 BENIFONTAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 165 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURINORD - France.

La marque AMBREE DU TERNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700584.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBREE DU TERNOIS est expirée depuis le 20 octobre 2007.

CASTELAIN EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : STEINBEER , PLAISIR DU NORD , PASTIS DU CH'NORD , FANTASTIC , LA CH'TI BOUTIQUE , CH'TI , FONTAINE A BIERES , LE BRASSEUR QUI LIVRE , GENIEVRE DU CH'TI , PASTIS DU CH'TI


CASTELAIN EXPANSION S.A.R.L. - 13, Rue Pasteur, 62410 BENIFONTAINE - France - SIREN 381165232


JURINORD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons Boissons alcooliques à l'exception des vins.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.